Samuel Heuzé


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
contrôleur général des armées. Chevalier du 16 décembre 2013
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-16"
promotion
28 Mai 202428/05/2024
De: Samuel HEUZE
contrôleur général des armées
Objet:
chef de service, haut fonctionnaire de défense et de sécurité adjoint, au secrétariat général des ministères économiques et financiers
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
duree="trois ans"
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: Samuel HEUZE
chef de la mission d'organisation des services du Premier ministre
Objet:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité auprès du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2020-09-14"
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
27 Août 202027/08/2020
De: Samuel HEUZÉ
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du comité du contrôle a posteriori
membre titulaire représentant du contrôle général des armées
Groupe:
cessation de fonction
07 Août 202007/08/2020
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
contrôleur général des armées. 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Samuel Heuzé
Contrôleur général des armées
chef de la section des matériels de guerre et des biens sensibles
dans la limite des attributions de la section
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
24 Mars 201924/03/2019
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2019-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Heuzé (Samuel)
contrôleur des armées, contrôle général des armées, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Heuzé (Samuel)
contrôleur des armées
Objet:
représentant de la ministre des armées à la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 64-1123 du
12 novembre 1964
modifié fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative pour 1963
Remplace:M. de Vanssay de Blavous (Thibaut)
Groupe:
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Samuel Heuzé
Contrôleur des armées
chef de la section des matériels de guerre et des biens sensibles
dans la limite des attributions de la section
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
21 Mars 201821/03/2018
De: Heuze (Samuel)
Objet:
à effectuer des contrôles sur pièces et sur place
en application de l'article L. 2339-1 du code de la défense
à compter de la délivrance de leur carte d'habilitation
pour la durée de leurs fonctions et
pour une durée maximale de cinq ans, les agents
II. - Pour le contrôle général des armées
habilitation
27 Février 201827/02/2018
De: Heuzé (Samuel)
Contrôleur des armées
Objet:
membres du comité ministériel du contrôle a posteriori
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: Heuze (Samuel)
contrôleur des armées, contrôle général des armées, ministère des armées
Objet:
à suivre la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
admission
08 Juillet 201708/07/2017
De: Heuzé (Samuel)
contrôleur des armées, contrôle général des armées, ministère de la défense
Objet:
anciens auditeurs de la douzième promotion du cycle des hautes études pour le développement économique (session 2015)
nomination
05 Janvier 201605/01/2016
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
contrôleur des armées ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201305/05/2013
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2012-05-01"
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
commissaire en chef de 2e classe du corps des commissaires de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2010-05-01"
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
commissaire en chef de 2e classe du corps des commissaires de la marine
Objet:
au tableau de classement de l'année 2010 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
inscription
21 Avril 201021/04/2010
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
14 Novembre 199814/11/1998
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Heuzé (Samuel, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Heuzé (Samuel, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
III. - Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
ECOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Heuzé (Samuel, Jean-François)
Objet:
élèves commissaires de la marine pour compter du
5 septembre 1994
nomination
22 Septembre 199422/09/1994
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'école du commissariat de la marine, à la suite du concours externe ouvert en 1994 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission
à l'école du commissariat de la marine
Groupe:
ecole
inscription
28 Août 199428/08/1994
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
Objet:
à la suite des épreuves du concours commun pour le recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994
classés par ordre alphabétique
concours
admissibilité
18 Août 199418/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.